« Je mets mon expertise à votre service lors des moments clés de votre vie et de votre activité.
Mon objectif est de transformer la complexité juridique en solutions claires et sécurisantes pour vous. »
- Maître Aurélie CHAMPIN
Famille
L’étude accompagne « les projets de vie de toutes les familles ».
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Mariage et PACS
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Changement ou aménagement de régime matrimonial
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Divorce et partage
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Filiation
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Succession
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Transmission
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Mandat de protection
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DIP
Le notaire est un tiers de confiance capable de naviguer entre droits et émotions
DIP
Successions internationales, choix de la loi applicable au régime matrimonial ou à la transmission… L’office peut vous aider dans ces situations juridiques présentant un lien d’extranéité pour garantir votre sécurité juridique et la conformité des transactions transfrontalières.
Mandat de protection
Toute personne peut vouloir anticiper la prise en charge de ses intérêts patrimoniaux et extra patrimoniaux, pour le jour où elle ne pourra plus y pourvoir seul ou encore pour le jour où elle décèdera. Elle pourra alors recourir au mandat de protection future (art. 477 à 488 du C. civ.) ou encore au mandat à effet posthume (art. 812 à 812-1-4 du C. civ.).
L’étude vous accompagne dans la mise en place du/des mandat(s).
Transmission
L’étude vous informe sur les différentes formes de transmission, leurs avantages et leurs conséquences civils et fiscaux, puis rédige les actes adaptés à votre situation (donation, donation-partage, testament…).
Le notaire est un tiers de confiance capable de naviguer entre droits et émotions.
Succession
La perte d’un proche est un moment douloureux et les démarches complexes. L’étude vous suit dans le règlement de la succession, en veillant au respect des volontés du défunt et à la protection de vos intérêts.
Le notaire est un tiers de confiance capable de naviguer entre droits et émotions.
Filiation
L’étude a pour exigence de garantir à chaque enfant un cadre juridique stable et protecteur tout en s’adaptant aux nouvelles aspirations de notre société par des mécanismes tels que l’adoption, l’acte de consentement à PMA et la reconnaissance conjointe anticipée.
Le notaire est un tiers de confiance capable de naviguer entre droits et émotions.
Divorce et partage
La séparation est, sans conteste, une épreuve de la vie. Quels que soient le type de séparation (concubinage, pacs ou mariage) et le contexte de celle-ci, l’étude vous accompagne pour établir les comptes et faire le partage de vos biens, que l’on soit dans un cadre amiable ou judiciaire. Notre intervention sera nécessaire en présence de biens immobiliers.
Le notaire est un tiers de confiance capable de naviguer entre droits et émotions.
Changement ou aménagement de régime matrimonial
Votre régime matrimonial peut ne plus être adapté à votre situation. Par nécessité de séparer les patrimoines des époux, pour mieux protéger son conjoint et optimiser une transmission de patrimoine, pour rester autonome vis-à-vis des enfants en cas de décès d’un des époux ou pour aménager un régime plus adapté à l’intérêt de la famille, l’étude est là pour vous guider dans votre réflexion et vos démarches.
Le notaire est un tiers de confiance capable de naviguer entre droits et émotions.
Mariage et PACS
L’étude apporte son aide aux futurs époux / partenaires pour qu’ils choisissent le régime correspondant à leur volonté. Elle propose des clauses adaptées à chaque couple.
Le notaire est un tiers de confiance capable de naviguer entre droits et émotions.
Immobilier
L’étude vous aide à prendre les précautions nécessaires afin d’éviter des erreurs, sécurise les transactions et préserve les intérêts de chacune des parties.
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Achat et vente de biens immobiliers
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Prêt notarié
Le notaire est la pierre angulaire des transactions immobilières.
Prêt notarié
Prêt hypothécaire : l’intervention du notaire est nécessaire. L’étude est à vos côtés pour garantir une transaction transparente, conforme aux normes légales et offrir une protection juridique essentielle aux parties impliquées dans l’opération financière.
Reconnaissance de dettes : l’intervention du notaire est recommandée. Qu’il s’agisse ou non d’un prêt familial, le recours à un acte notarié vous permettra d’éviter d’éventuelles contestations et de bénéficier d’un avantage certain : celui de la force exécutoire.
Le notaire est la pierre angulaire des transactions immobilières.
Achat et vente de biens immobiliers
L’achat ou la vente d’un bien immobilier est une opération juridique et financière majeure, nécessitant une maîtrise approfondie des règles juridiques, fiscales et urbanistiques. L’étude vous assiste tout au long du processus, de l’avant-contrat à la signature de l’acte authentique de vente et s’assure des formalités postérieures.
Le notaire est la pierre angulaire des transactions immobilières.
Patrimoine
L’étude identifie vos objectifs patrimoniaux, conduit une étude personnalisée, propose des solutions en adéquation et vous accompagne dans leur mise en œuvre.
Les sujets fréquemment traités sont :
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Société civile
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Démembrement de propriété
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Clause bénéficiaire assurance-vie
Le notaire est un spécialiste du patrimoine.
Ses atouts : être juriste, la maitrise de la fiscalité et la transversalité.
Clause bénéficiaire assurance-vie
Épargne favorite des Français, l’assurance-vie permet au souscripteur de désigner un ou plusieurs bénéficiaires par la rédaction d’une clause bénéficiaire. L’étude vous conseille dans la rédaction d’une clause claire et précise, adaptée à votre situation familiale et fiscale. La mise à jour régulière de votre clause est essentielle pour tenir compte des changements de situation et garantir l’efficacité de votre prévoyance.
Le notaire est un spécialiste du patrimoine.
Ses atouts : être juriste, la maîtrise de la fiscalité et la transversalité.
Démembrement de propriété
Le démembrement de propriété est une technique juridique qui permet de séparer la pleine propriété d'un bien en deux droits distincts : l'usufruit et la nue-propriété. Cette opération peut revêtir différents aspects et présente de nombreux avantages, notamment sur le plan fiscal, en matière de droits de succession et d'impôt sur la Fortune Immobilière (IFI). Le démembrement de propriété est une opération complexe, l’étude met son expertise à votre service.
Le notaire est un spécialiste du patrimoine.
Ses atouts : être juriste, la maitrise de la fiscalité et la transversalité.
Société civile
La société civile est une structure juridique très utilisée pour gérer, transmettre ou acquérir un bien immobilier à plusieurs. Que ce soit pour organiser une gestion locative, préparer une transmission familiale ou réaliser un investissement immobilier à plusieurs associés, la création d’une SCI permet de sécuriser les opérations et d’anticiper l’avenir. L’étude vous accompagne dans toutes les étapes de la constitution de votre SCI, de la rédaction des statuts jusqu’à son immatriculation.
Le notaire est un spécialiste du patrimoine.
Ses atouts : être juriste, la maitrise de la fiscalité et la transversalité.
Professionnel
Dans un contexte juridique et fiscal de plus en plus complexe, l’accompagnement des dirigeants d’entreprise fait partie des sujets auxquels l’étude apporte une attention particulière. Cela passe très souvent par une collaboration avec les conseils de votre entreprise (avocats, comptables, …) afin d’atteindre vos objectifs.
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Création d'entreprise
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Secrétariat juridique
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Transmission de l'entreprise
Le notaire, un véritable partenaire pour les chefs d’entreprise.
Transmission de l’entreprise
Transmettre son entreprise nécessite une préparation minutieuse. Il peut s’agir de :
Transmission familiale : l’étude peut vous aider à préparer cette transmission au profit d’un membre de la famille, en optimisant les aspects fiscaux et en rédigeant les documents nécessaires (donation, pacte Dutreil, etc.).
Cession à un tiers : La cession de l’entreprise à un tiers implique de nombreuses étapes, de la valorisation de l’entreprise à la rédaction des actes de cession. L’étude peut garantir que toutes les démarches sont effectuées correctement et dans votre
intérêt.
Transmission aux salariés : cette transmission peut permettre d’assurer la pérennité de l’entreprise. L’étude s’assurera qu’elle soit avantageuse pour toutes les parties concernées.
Secrétariat juridique
Le secrétariat juridique courant est essentiel pour garantir la conformité légale de l’entreprise et pour maintenir une documentation claire et à jour.
Notre accompagnement en la matière peut porter sur différents aspects tels que la rédaction de procès-verbaux d’assemblée générale ou des aménagements statutaires.
Création de l’entreprise
Quel statut juridique choisir pour créer son entreprise ? Faut-il opter pour une entreprise individuelle ou pour la création d’une société ? Quelle forme de société choisir ? Comment protéger son patrimoine personnel ? Comment protéger son conjoint lors de la création d’entreprise ? Les questions qui se posent ne manquent pas.
L’étude vous aidera dans les arbitrages à réaliser eu égard à votre projet et pourra vous aider à rédiger des statuts clairs et conformes à la législation.
« Je vous guide avec impartialité sans prise de parti.
Je suis le garant d’un cadre légal lorsque je suis désigné par le Tribunal. »
- Maître Aurélie CHAMPIN